2008

04- Compte-rendu du 18-Avril ( 48.7 ko )
  • -Construction des vestiaires sportifs
01- Compte-rendu du 14-03 ( 51.2 ko )
  • Election du Maire et des Adjoints
02- Compte-rendu du 25-03 ( 90.9 ko )
  • Commissions comunales
  • Représentants de la commune auprès des syndicats intercommunaux
  • Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
  • Commissions d’appel d’offres
  • Communauté de communes
  • Subventions 2008
  • Taux des 4 taxes
  • Indemnité du Receveur municipal
  • Défense de la commune
04- Compte-rendu du 08 Avril ( 109.2 ko )
  • Incendie de la salle des fêtes : indemnisation
  • Reconstruction d’une salle polyvalente
  • Assainissement pluvial à Runetot
  • Equipement en matériel pour espaces verts
  • Sente piétonne
  • Cavités souterraines
  • Eclairage public
  • Restauration du choeur de l’église
  • Régie de transports
  • Ecole de Motteville
  • Vestiaires terrain de foot
  • Site Internet
04- Compte-rendu du 15-04 ( 61.1 ko )
  • Budget primitif - régie de transports
  • Budget primitif - lotissement des Roseaux
  • Budget primitif - commune
  • Fauchage des talus
  • Délégation du Conseil au Maire
  • Cavités souterraines
  • Vestiaires - terrain de football
05- Compte-rendu du 13-05 ( 41.9 ko )
  • Regroupement pédagogique
  • Décisions modificatives au budget
  •  

05- Compte-rendu du 28-05 ( 60.3 ko )
  • Démolition des restes de la salle des fêtes
  • Salle des fêtes : nouvelle construction
  • Salle des fêtes : vente du matériel endommagé
  • Regroupement pédagogique
  • Scolarisation d’enfants issus d’autres communes
  • Ouverture d’un compte à terme
  • Permis poids-lourds
06- Compte-rendu du 12-06 ( 55.6 ko )
  • Regroupement pédagogique
  • Création d’un SIVOS
  • Suite incendie de la salle des fêtes
  • La Poste
  • Urbanisme : installation des réseaux
  • Site informatique
06- Compte-rendu du 23-06 ( 68.9 ko )
  • Création d’une sente piétonne, le long de la RD20
  • Eclairage public rue J. Douence
  • Sondages à l’école
  • Participation à la voierie et aux réseaux des propriétaires
  • Conseil de la commune
  • Site internet
  • Transports scolaires
07- Compte- rendu du 10-07 ( 67.2 ko )
  • Construction de la salle polyvalente
  • Projet de garderie
  • Construction des vestiaires au terrain de football
  • Indemnisations par l’assurance
  • Loyer pour le logement F2 de l’ancien presbytère
  • Divers
07- Compte-rendu du 31-07 ( 59.9 ko )
  • Restaurations à l’église
  • Matériel espaces verts
  • Recherche de cavités à l’école
  • Nouveaux sondages à l’école
  • Divers
08- Compte-rendu du 25-08 ( 38.8 ko )
  • Cavités sous le groupe scolaire
09- Compte-rendu du 18-09 ( 61.1 ko )
  • Conséquences des cavités à l’école
  • Sivos des Vergers de Caux
  • Station d’épuration
  • Sente piétonne
  • Bureau de Poste
  • Régie de transports
  • Assainissement pluvial à Runetot
  • Divers
10- Compte-rendu du 16-10 ( 69.8 ko )
  • Groupe scolaire
  • Régie de transports
  • Décisions modificatives au budget
  • Modification de durée hebdomadaire de service
  • Création d’un poste permanent
  • Abattage d’arbres

Yvetot



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Mis à jour le vendredi 1er décembre 2017